Mentions légales – APEL Fénelon Grasse

1. Éditeur du site

Le site https://www.apel-fenelon-grasse.com est édité par :

APEL Fénelon Grasse
Association régie par la loi du 1er juillet 1901
Siège social : 7 AV Yves Emmanuel Baudoin, 06130 Grasse
contact@apel-fenelon-grasse.com
Représentante légale / Directrice de publication : Caroline de Boutiny

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

HOSTINGER
Adresse : Švitrigailos str. 34, Vilnius 03230, Lithuania
Site web : https://www.hostinger.com

3. Conception et maintenance

Conception et réalisation du site : FC IT EXPERT – France
Site : https://fcitexpert.com

Le webmaster / créateur du site agit uniquement en prestataire technique.
Il n’intervient pas dans la gestion des contenus, des ventes ou des mises en relation sur le site et ne peut être tenu responsable de leur utilisation.

4. Objet du site

Le site a pour objectif :

  • Présenter les activités et projets de l’association,

  • Proposer une mise en relation entre familles et partenaires pour des stages éducatifs,

  • Offrir une boutique en ligne avec produits et prestations (activités, ateliers, événements).

5. Propriété intellectuelle

Tous les éléments présents sur le site (textes, images, logos, graphismes, structure) sont la propriété exclusive de l’APEL Fénelon Grasse ou de ses partenaires.
Toute reproduction, modification ou diffusion non autorisée est interdite.

6. Responsabilité

L’association met tout en œuvre pour assurer la fiabilité du site, mais ne peut être tenue responsable :

  • des erreurs ou informations obsolètes,

  • de l’interruption du site,

  • ou de dommages liés à l’utilisation du site.

Le webmaster / créateur n’a aucune responsabilité quant aux contenus, ventes ou mises en relation effectuées via le site.

7. Données personnelles (RGPD)

Conformément au RGPD, les utilisateurs disposent d’un droit : accès, rectification, suppression, opposition et portabilité de leurs données.

Finalités :

  • Gestion des comptes et inscriptions,

  • Traitement des commandes,

  • Communication associative,

  • Mise en relation pour stages ou activités.

Contact RGPD : contact@apel-fenelon-grasse.com
Les données ne sont jamais vendues ou transmises à des tiers sans consentement.

8. Cookies

Le site utilise éventuellement des cookies techniques ou de mesure d’audience.
L’utilisateur peut désactiver ces cookies via son navigateur.

9. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites. L’association n’est pas responsable de leur contenu ou des préjudices qu’ils pourraient causer.

10. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
Tout litige relève des tribunaux de Grasse.